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Annonce sur la taxe universitaire

 
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Isabelle Sorel
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MessagePosté le: Sam 28 Sep - 13:12 (2013)    Sujet du message: Annonce sur la taxe universitaire Répondre en citant

Citation:


Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

En ce premier jour de ce mois de mai, après consultation et vote du conseil, Nous avons décidé de lever des taxes progressives sur les revenus universitaires.

Ainsi il a été défini la grille suivante en fonction du nombre d’étudiants


Citation:
Dans le cas d’un cours avec 1 ou 2 élèves, aucunes taxes.
Dans le cas de 3 élèves : 3 écus de taxe par don au duché
Dans le cas de 4 élèves : 6 écus de taxe par don au duché
Dans le cas de 5 élèves : 10 écus de taxe par don au duché


Il sera demande au professeur enseignant de poster leur don en même temps que leur fréquentation de cours.

Faisans confiance a la caste enseignante, aucune sanction pénale n’est mise en place, le recteur ayant pour seul mission de ne pas recruter un professeur n’ayant pas paye sa participation.

Les plannings étant à la semaine, cette loy rentrera en vigueur a partir de lundi prochain, le temps que chacun prennent connaissance de la nouvelle.

Que la Gascogne soit fière de son peuple.


Rédigé & scellé le XX du mois de XX de l'an grasce 1460
Louis Philippe Von Wittelsbach,


Citation:
Sujet : Taxe universitaire à partir du 3ème élève
Durée : 60h30

Grille 1 (10% du revenu) : 0
Grille 2 (fixe par étudiants) : 4
Grille 3 (taux progressif en fonction du revenu) : 8
[/quote]

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MessagePosté le: Sam 28 Sep - 13:12 (2013)    Sujet du message: Publicité

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Isabelle Sorel
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MessagePosté le: Jeu 19 Déc - 15:23 (2013)    Sujet du message: Annonce sur la taxe universitaire Répondre en citant

Citation:


Au peuple de Gascogne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Nous, Ambre de Middelford dict Ambre.ensorcelleuse, Duchesse de Gascogne,

Annonçons la suppression de la taxe universitaire. Celle-ci a donc trouvé son terme avec le redressement financier de notre duché. Nous remercions les enseignants d’avoir su être solidaires de tous les gascons en la payant régulièrement.

Annonçons qu’il a été refusé le don prévu à cet effet par le seigneur et son épouse de Bonloc pour compenser la perte financière de cette taxe. Nous estimons que c’est une décision politique qui n’a pas à être motivée par un don mais par un véritable constat sur son objectif. Celui ci étant rempli depuis que la trésorerie est redevenue positive, celle ci prend fin.

Pour autant si le seigneur et son épouse de Bonloc souhaitaient toujours verser ce don au duché, il sera le bienvenu mais il sera donc utiliser à d’autres fins comme par exemple pour l’agrandissement du port de Bayonne.

Le conseil entendu,

Ambre de Middelford

Signé , au Château de Mont de Marsan, le 15ème jour du XIIème mois de l'An de Grasce MCDLXI.




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