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[Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée

 
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LeSolitaire
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PostPosted: Wed 18 Jul - 18:55 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Un nouveau procès avait été lancé. Et une nouvelle possible conciliation avec le contrevenant.
LeSolitaire déposa les parchemins sur le bureau et demanda au garde de faire venir un page pour faire partir un courrier vers Labrit


Quote:
Chef d'inculpation : Vente illégale sur le marché de Labrit, Trouble à l'Ordre Public

Date : 15 juillet 1460.
Lieu : Labrit
Enquêteur : LeSolitaire, Lieutenant du Guet de Labrit
Victime : La mairie de Labrit
Témoin : Clément, maire de Labrit
Suspect : Ghislaine95, habitante de Labrit (http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=ghislaine95)

Article bafoué : Infraction à l'arrêté municipal régissant la vente de poisson sur le marché de Labrit

Quote:
La vente de fer, de poisson et de fruit est le monopole de la mairie. Seuls les Marchands Ambulants mandatés par le Duché de Gascogne ou par le maire pourront vendre cette marchandise sur le marché s'ils en ont l'autorisation.


Conformément au Coutumier de Gascogne, Livre VI, Op 3, Article 3, il est signifié à Dame Ghislaine95 qu'elle peut se faire assister par un avocat du barreau Gascon.

D'autre part, suivant le Livre IV, Op 1, Article 5, s'agissant d'une plainte pour Trouble à l'Ordre Public, une conciliation sera proposée à Dame Ghislaine95 dans les locaux de la Prévosté.

Quote:
Art 5. Une tentative de conciliation peut avoir lieu par les services de la Prévôté, dans le cas d'infractions ayant pour chef d'accusation le trouble à l'ordre public, la spéculation et l'esclavagisme. Les dates de début et fin de la tentative de conciliation sont notifiées sur le dossier de plainte. Durant ce temps, la prescription est suspendu.


Preuves :

Quote:
Labrit, le 15 juillet 1460,

Bonjour Clément,

Je vous écris ce jour afin d'obtenir la liste des MA dûment mandatés par la mairie de Labrit.
En effet, certains produits ont une restriction de vente sur notre marché et, en tant que Lieutenant du Guet de Labrit, je me dois de contrôler les fraudes éventuelles.

Dans l'attente de vous lire,

Bien à vous,

LeSolitaire,
Commissaire de la Prévosté


Quote:
Expéditeur : Clement
Date d'envoi : 15/07/2012 - 22:26:37
Titre : Re: Vente de poisson sur le marché
Aucun MA n'a de droit de vente actuellement
La mairie vend a 18.36 TTC. Merci de sanctionner les 18.31 actuel dès que possible..





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Last edited by LeSolitaire on Fri 20 Jul - 20:51 (2012); edited 1 time in total
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PostPosted: Wed 18 Jul - 18:55 (2012)    Post subject: Publicité

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LeSolitaire
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PostPosted: Wed 18 Jul - 19:02 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Le page rentre. Juste à temps...

Ah, vous voilà. Tenez, voici un courrier à faire partir de suite pour Labrit. Faites vite, cette dame mérite une chance avant procès.

Lui tend un parchemin

Quote:
Mont-de-Marsan, le 18 juillet 1460,

Bonjour Gigi,

Le Maire de Labrit a lancé un procès contre toi pour vente illicite de poisson sur le marché de la ville.
Je t'informe que tu as droit à une phase de conciliation et je te donne donc rendez-vous au château pour cela :
http://chateaudegascogne.xooit.fr/t2975-Labrit-Trouble-a-l-Ordre-Public-15-juillet-1460-Ghislaine95.htm

En espérant t'y voir au plus vite et dans tous les cas dans les 2 jours ouvrables à compter d'aujourd'hui.

LeSolitaire
Commissaire de la Prévosté

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Ghislaine95


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PostPosted: Thu 19 Jul - 00:10 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Gigi arriva ventre a terre au bureau des plaintes,n'ayant que 2 jours pour y venir,apres une soirée bien arrosée

J'ai effectivement mis en vente des poissons sur le marché de Labrit, sans avoir au préalable ,lu les nouveaux arretes municipaux...
Que puis je faire pour reparer cette bevue?

Gigi repartie finir cette soirée avec ses amis[/i]
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LeSolitaire
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PostPosted: Thu 19 Jul - 06:34 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Un courant d'air... une porte qui s'ouvre..

Ah, Gigi, te voilà ! Je t'attendais...

Quelques mots lancés à la volée et hop, la dame s'en va comme elle était venue...

Eh bien... si elle s'en va, la conciliation va être un peu dure à mener puisqu'elle semble-t-il mieux à faire ailleurs...

Soupir de désolation devant tant de légèreté face à la chose.

Garde ! Faites venir à nouveau ce page que je lui donne à nouveau un courrier...
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Ghislaine95


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PostPosted: Thu 19 Jul - 19:26 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Gigi revint voir la suite donnée a son affaire de poiscaille mis en vente alors qu'elle n'avait pas le droit....

Monsieur le prevot ,que puis je faire de plus, que de reconnaitre ma grande faute et de demander comment reparer ma bevue???

Gigi repartit en se disant que la legereté etait parfois necessaire....rien ne sert a se mettre la rate au court bouillon....autant y mettre le poiscaille et le deguster...
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LeSolitaire
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PostPosted: Thu 19 Jul - 20:25 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Et un nouveau passage en coup de vent. Las...

Gardes ! Restez ici et si la personne se représente ici, empêchez la de sortir !
Si elle refuse et qu'elle force le passage pour repartir, je considèrerai qu'elle refuse la conciliation et j'en avertirai le procureur.


Prévost ? Se retourne et ne voit point la personne en question. Hausse les épaules et se replonge dans ses écritures
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Ghislaine95


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PostPosted: Thu 19 Jul - 20:55 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

C'est quoi ce canular???
J'ai mis des poissons en vente et Mossieur le Prevot en a acheter 1,alors que c'etait interdit!la belle affaire...
Si j'avais recu un courrier me prevenant,le proces aurait
ete inutile....

On me demande de venir ici,pour une conciliation...Soit!!! je viens....
Mais je ne vois pas ce que je devrais dire ou faire!!!!
Je veux bien dedommager l'acheteur!qu'on me le dise! cest tout!

Maintenant je retourne a mes occupations estivales.....
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LeSolitaire
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PostPosted: Thu 19 Jul - 21:57 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

La revoilà, enfin...

Eh bien, Gigi, si cette fois tu ne t'enfuies pas avant que je puisse parler, nous allons mettre les choses au clair !

Premièrement, je ne suis plus prévost.

Deuxièmement, si tu considères que tu as mieux à faire que de rester ici pour que nous puissions discuter, alors j'en prends note et la conciliation sera terminée.

Mais avant cela... j'ai cru t'entendre dire que tu n'étais pas au courant de cet arrêté municipal, nouvel arrêté selon toi.
Hors il se trouve qu'il date du 18 mars 1459. Il est donc loin d'être nouveau et était valide lorsque tu fus toi-même maire de Labrit au cours du printemps dernier.


Marque une pause, et regarde son col

A ce sujet, je note sur ton habit que tu portes toujours mention du fait que tu sois maire de Labrit... Ce qui n'est plus le cas depuis un certain temps.
Aurais-tu l'intention de te représenter ?


Lui sourit puis poursuit

Il ne s'agit point de rembourser l'acheteur, moi en l'occurrence. Mais tout simplement de faire respecter un arrêté municipal en vigueur à Labrit...
Je comptais faire venir le maire de Labrit mais si j'ai bien compris, tu préfères vaquer à tes occupations estivales. Alors si tu es repartie avant son arrivée, la conciliation n'aura plus lieu d'être...

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Clement


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PostPosted: Fri 20 Jul - 13:57 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Clement arriva en courant...

Bonjour à tout les deux.. Excusez-moi du retard.

Je t'ai envoyé un message quand j'ai su que c'était toi Ghislaine qui avait vendu ces poissons mais je n'ai pas eu de réponse.. J'avais déjà fait cela avec Mumu lorsquelle vendait du fer à la place de la mairie. Tu as dit dans ton réquisitoire ne jamais l'avoir reçu, peut-etre s'est-elle perdue.. Enfin ce n'est pas un soucis !

Je ne tiens pas à poursuivre le procès du coup, je souhaitais juste que tu retire les poissons comme le veut l'arreté municipal ! Je souhaite juste que cela ne se reproduise pas et que tu puisse reprendre le poisson vendu !

Voila.. je vous remercie de vous etre déplacé !


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PostPosted: Fri 20 Jul - 17:49 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Gigi passa rapidement avant de partir faire une petite retraite bien méritée..

Bonjour Clement ,enchantée de te rencontrer...
En effet je n'ai pas recu ton courrier,mais pas grave ..ca arrive...
Les poissons ont ete retire du marché des que je me suis apercue que c'etait interdit...mes plates excuses...
Jai vendu 2 poissons...1 a Lesolitaire et 1 autre a je sais plus qui...mes evenements ne remontent pas a cette date....si vous connaisser le nom de cette personne je m'engage a le racheter egalement....
Il y a juste un petit probleme cest que je pars quelques jours me reposer ....je ne manquerai pas d'informer de mon retour...
Voila j'espere que que tout rentrera dans l'ordre ....

Gigi tourna les talons et partit vite faire ses malles
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LeSolitaire
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PostPosted: Fri 20 Jul - 18:37 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Clément, maire de Labrit, déboule dans la salle

Ah Clément, vous voilà. Merci d'avoir répondu à mon courrier.

Ecoute le maire

Ainsi, vous retirez votre plainte, c'est cela ? Et, si je vous entend bien, vous me demandez de revendre le poisson à Gigi, c'est cela ? Soit...
Je tiens néanmoins à signaler que la prévenue a quand même fait preuve de légèreté dans son comportement suite à la convocation pour se présenter ici...


Se tourne vers Ghislaine et lui veut lui montrer sa preuve d'achat

Gigi...

Et la voilà qu'elle part

Clément... je vous prends à témoin ! Depuis le début de cette conciliation, elle n'a eu de cesse de traiter toute cette affaire avec la plus grande des légèretés.
Elle fait visiblement passer ses affaires privées avant ce procès... Rien que pour cela, je réprouve le retrait de votre plainte mais c'est à vous de juger...
De plus, elle dit que sa liste de ventes ne remonte pas assez loin pour nous indiquer qui est la deuxième personne concernée... je pense que ce n'est qu'un odieux mensonge car je crois que j'ai été l'un des tous premiers à faire la transaction, qui a eu lieu il n'y a que 5 jours...

Ce qui est certain, c'est que je ne vais plus lui courir après. Maintenant, cela sera au procureur et au juge de décider.

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Clement


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PostPosted: Fri 20 Jul - 19:10 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Je vous remercie de votre travail LeSolitaire. Je tiendrais cette fois pour exemple ! Je tiens a ce que cela ne se reproduise plus..

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LeSolitaire
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PostPosted: Fri 20 Jul - 20:51 (2012)    Post subject: [Labrit -Trouble à l'Ordre Public - 15 juillet 1460] - Ghislaine95 - Conciliation terminée Reply with quote

Le Commissaire écoute le maire et hausse les épaules

Comme vous le voudrez, Clément. Je vous laisse contacter le Juge pour la suite.
Et puisque Ghislaine est partie, je vous demande de prendre bonne note que je ne vais pas lui courir après pour lui rendre ce fameux poisson. Et je doute que les autres personnes concernées le fassent.


Referme les parchemins, range plume et encrier

Conciliation terminée !
Merci d'être venu ici, Clément. Et bon courage pour votre nouveau mandat au Conseil Ducal !

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